Un paramètre facile à oublier dans une maquette : l’OAT de nuit n’est pas la même que l’OAT de jour, et la confondre fausse tout le calcul d’effectif.
L’article 7 du décret n°2002-9 réduit l’Obligation Annuelle de Travail à 1 476 heures pour les agents travaillant habituellement de nuit, contre 1 607 heures pour les agents de jour, avec un repos compensateur majoré en contrepartie de la pénibilité reconnue du travail nocturne.
Cette réduction s’applique aux aides-soignants comme aux infirmiers de nuit. Les IBODE de nuit bénéficient d’une OAT alignée sur celle des AS de nuit.
Un paramètre à saisir par organisation, pas globalement
Une erreur fréquente dans les classeurs Excel consiste à appliquer une OAT unique à toute une unité, alors qu’elle doit varier selon que le modèle horaire concerné est de jour ou de nuit. Une maquette organisationnelle digitalisée applique automatiquement la bonne OAT selon le modèle horaire saisi.
Questions fréquentes
Pourquoi l’OAT de nuit est-elle inférieure à celle de jour ? Le travail de nuit est reconnu comme plus pénible : en compensation, l’obligation annuelle de travail des agents habituellement de nuit est réduite, avec un repos compensateur majoré.
Tous les agents de nuit bénéficient-ils de cette réduction ? Elle concerne les agents travaillant habituellement de nuit, pas les agents faisant occasionnellement une vacation de nuit.
Cette OAT réduite s’applique-t-elle à tous les métiers ? Le principe est le même pour les aides-soignants et les infirmiers de nuit. Les IBODE de nuit bénéficient d’une OAT spécifique alignée sur celle des AS de nuit.