La méthode en trois étapes
- Compter les heures de présence à assurer sur l’année : durée des postes × nombre d’agents présents × 7 jours × 52 semaines.
- Ajouter le remplacement des absences qui ne sont pas déjà comprises dans la durée annuelle de travail : l’absentéisme, en pourcentage de ces heures.
- Diviser par la durée annuelle de travail effectif d’un agent à temps plein, équipe par équipe.
Les congés annuels et les jours fériés ne s’ajoutent pas : la durée annuelle fixée par le décret est un temps de travail effectif. C’est la méthode de la maquette organisationnelle, et celle de l’application OttManager.
Trois durées annuelles, pas une
Le résultat change nettement selon la durée annuelle retenue pour chaque équipe. Le décret n°2002-9 en fixe trois :
| Durée annuelle | Pour qui | Texte |
|---|---|---|
| 1 607 heures | Règle générale | Art. 1 |
| 1 582 heures | Agents en repos variable : au moins 10 dimanches ou jours fériés travaillés dans l’année | Art. 2 et 3 |
| 1 476 heures | Agents travaillant exclusivement de nuit : au moins 90 % de leur temps de travail annuel en travail de nuit | Art. 2 et 3 |
Dans un service ouvert 24h/24, l’équipe de jour qui travaille au moins 10 dimanches ou fériés par an relève du repos variable. À partir de 20 dimanches ou fériés travaillés, l’article 3 accorde en plus deux jours de repos compensateurs, que le calculateur ne compte pas.
Le piège des nuits de 12 heures
L’article 7 définit la période de nuit : « au moins la période comprise entre 21 heures et 6 heures, ou toute autre période de 9 heures consécutives entre 21 heures et 7 heures ».
- Une nuit de 10 heures, de 21 h à 7 h, compte 9 heures de nuit sur 10, soit 90 % : l’équipe atteint le seuil de l’article 2.
- Une nuit de 12 heures, de 19 h à 7 h, ne compte que 9 heures de nuit sur 12 sur une telle période, soit 75 %.
Avant d’appliquer 1 476 heures à une équipe de nuit en 12 heures, vérifiez avec votre direction des ressources humaines le régime retenu par votre établissement. L’écart entre 1 476 et 1 582 heures pèse environ 7 % sur l’effectif de nuit.
Les bornes de l’organisation
- Durée quotidienne : 9 heures de jour et 10 heures de nuit, portées jusqu’à 12 heures par dérogation (art. 7). Une organisation en deux postes de 12 heures suppose donc cette dérogation.
- Repos quotidien : 12 heures consécutives minimum, 11 heures seulement par dérogation (art. 6). Voir le repos quotidien en FPH.
- Durée hebdomadaire : 48 heures au plus sur 7 jours, heures supplémentaires comprises (art. 6).
Ce que ce calcul ne compte pas
- La formation continue et les autres absences prévisibles : une maquette organisationnelle complète les ajoute, période par période.
- L’année est comptée sur 52 semaines, comme dans l’application.
- Les futurs ratios minimaux de la loi n°2025-74 : ils diront combien d’agents doivent être présents, ce calcul dit combien il en faut pour les tenir présents.
Sources : Décret n°2002-9 du 4 janvier 2002, articles 1, 2, 3, 6 et 7, texte en vigueur, Légifrance ; article 6, version en vigueur, Légifrance. Textes consultés le 13 septembre 2026.